Les articles

Article 1 : CHAMP D'APPLICATION
Article 2 : DISPONIBILITE DES ARTICLES
Article 3 : COMMANDES
Article 4 : PRIX
Article 5 : PAIEMENT
Article 6 : LIVRAISON
Article 7 : SATISFAIT OU REMBOURSE
Article 8 : INFORMATIONS NOMINATIVES OU PRIVEES
Article 9 : EXCLUSION DE RESPONSABILITE
Article 10 : PROPRIETE INTELLECTUELLE
Article 11 : LITIGE - DROIT APPLICABLE AUX RELATIONS AVEC LE CLIENT
Article 12 : ACCEPTATION DU CLIENT


Article 1 : CHAMP D'APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes reçues par Koi encore et sont valables au moment où la commande est passée.
Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France.

Article 2 : DISPONIBILITE DES ARTICLES
Nos articles sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Si un ou plusieurs articles venaient à être indisponibles après la commande, Koi encore en avertira personnellement dans les meilleurs délais le client soit par e-mail soit par courrier. De par leur nature même, nous ne pouvons vous garantir l'absolue disponibilité des articles en édition limitée ou pièce unique.
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être retardée de quelques jours de façon à envoyer l'ensemble des articles commandés. Si l'attente venait à se prolonger au-delà 10 jours, la commande sera livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu'une seule livraison. Si le client souhaite deux lieux de livraison, il passe deux commandes, avec les frais de livraison liés.

Article 3 : COMMANDES
Toute commande nécessite une identification préalable du client.
Les commandes peuvent être passées de la manière suivante :
- par Internet : www.koiencore.com
- par courrier :
      Koi encore
      3 Grande Rue
      71520 Matour
      France

Toute commande transmise par Internet est confirmée par Koi encore par un e-mail sous réserve que le client ait correctement communiqué son adresse e-mail.
La commande est traitée dans les meilleurs délais à réception du règlement et au plus tard dans un délai de trente jours.
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de commande. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de la commande engagent celui-ci. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

Article 4 : PRIX
Les prix sont indiqués sur notre site en Euros, hors taxes (non facturées : TVA non applicable. Art. 293B du CGI), hors participation aux frais de traitement et d'expédition.
Les prix indiqués dans une autre devise ne sont donnés qu'à titre indicatif.
Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis. Toutefois, les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande.
En France métropolitaine, la participation aux frais de port est de six euros. Pour les DOM-TOM, un supplément sera demandé. Pour toute autre destination, nous contacter pour devis.
Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturés et payables en Euros uniquement.
Les produits demeurent la propriété de Koi encore jusqu'au paiement complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit.

Article 5 : PAIEMENT
Le règlement des achats s'effectue au choix :
Par carte bancaire (visa et mastercard) via Paypal, paiement sécurisé
Pour effectuer un règlement par carte bancaire sur le site, il vous suffit de vous identifier, puis de remplir votre panier, puis de choisir le paiement par carte bancaire avec Paypal leader mondial des solutions de paiement en ligne sécurisé.
En ligne, PAYPAL (Leader mondial du paiement sécurisé en ligne) vous permet de régler via un serveur bancaire de PAYPAL dans un environnement sécurisé.
Votre N° de carte bancaire est donc dirigé vers les serveurs de la banque, votre règlement s'effectue directement à une banque dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur de la boutique, garantie d´autant plus importante que vos N° sont connus seulement de notre partenaire bancaire (Paypal).
L'adresse de livraison peut être différente de votre adresse si vous désirez faire une surprise ou un cadeau à un ami.

Par chèque tirés sur des banques installées en France (imprimez la commande et y joindre votre chèque). Nous traiterons la commande dès réception de votre chèque.

Par chèque compensable en France et établi à l'ordre de Koi encore. Dans ce cas, le traitement de votre commande n'est effectué qu'à réception du chèque. Le délai de traitement sera allongé de huit jours environ. Il est indispensable de reporter au dos du chèque le numéro attribué en fin de commande et de l'adresser à :
            Koi encore
            3 Grande Rue
            71520 Matour

Par virement.
Les frais éventuels restent à la charge du client.

Il est obligatoire de régler la totalité des achats à la commande.
Le montant des commandes réglées par chèque est encaissé à réception du chèque (seuls les produits livrés sont facturés ; le cas échéant, le trop-perçu est remboursé au client par chèque dans les trente jours).
Koi encore se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige en cours, et s'engage à l'en informer.
Koi encore peut demander un règlement par virement bancaire en cas de doute pour les livraisons en France. Le client est alors prévenu par e-mail.

Article 6 : LIVRAISON
La livraison sera effectuée par La Poste. Les tee-shirt ne sont pas expédiés sous forme de colis, mais dans de grandes enveloppes.
Les articles sont livrés à l'adresse de livraison indiquée lors de la commande. L'envoi de la commande sera confirmé au client le jour de son départ par un e-mail sous réserve que le client ait correctement communiqué son adresse e-mail.
Les délais indiqués lors de la prise de commande sont des délais moyens, donnés à titre indicatif et pouvant varier selon la destination. En cas de retard de livraison  la responsabilité de Koi encore ne pourra être engagée. Cela ne donne pas droit à l'acheteur d'annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts.
Si vous choisissez de régler par chèque, la commande ne sera traitée qu'à réception de votre règlement et les délais d'expédition et de traitement de votre commande seront allongés d'autant.

Article 7 : SATISFAIT OU REMBOURSE
Si l'article ne convient pas, pour quelle que raison que se soit, vous disposez d'un délai de rétractation de quinze jours à compter de la réception des articles pour faire retour de sa commande. Le colis doit être retourné par courrier exclusivement, obligatoirement dans son emballage d'origine, en parfait état et accompagné de la facture correspondante.
Dans un délai maximum de quinze jours, l'article est alors remboursé par chèque bancaire à l'exception des frais d'envoi et de retour qui demeurent à la charge du client.
Les articles abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris.
Les retours sont à effectuer à :

Koi encore
3 Grande Rue
71520 Matour
France

Sauf erreur de Koi encore, les frais de retour restent à la charge du client. La participation forfaitaire aux frais de traitement et de transport de la commande initiale n'est pas remboursable.
Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.

Article 8 : INFORMATIONS NOMINATIVES OU PRIVEES
Koi encore traite toutes les informations concernant sa clientèle avec la plus stricte confidentialité.
Lors de la commande, seules sont demandées les informations indispensables (nom, prénom, adresse, e-mail) pour un traitement efficace et un suivi attentif de la commande. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Ces données saisies en ligne sont enregistrées sur un serveur sécurisé et sont immédiatement cryptées.
Conformément à la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès et de rectification des données le concernant. Pour cela, il suffit de le demander au Service Client de Koi encore par e-mail (commande@koiencore.com), courrier ou téléphone. Koi encore déclare l'ensemble de ses fichiers à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
Vos informations personnelles ne seront pas cédées à d'autres sociétés ou organismes.

Article 9 : EXCLUSION DE RESPONSABILITE

Koi encore n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de la commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de Koi encore ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. De même, sa responsabilité n'est pas non plus engagée à l'égard du contenu des sites Internet sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site.
En cas de litige, le client s'adressera en priorité à koi encore pour convenir une solution amiable.

Article 10 : PROPRIETE INTELLECTUELLE
L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel.
Tous les éléments du site Koiencore.com, qu'ils soient visuels (textes, photos …) ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont la propriété exclusive de Koi encore voire de ses fournisseurs si fournis par eux. Toute reproduction, représentation ou ré-utilisation, en tout ou partie, à d'autres fins, sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
L'utilisateur qui dispose d'un site Internet et qui désire placer sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d'accueil du site Koiencore.com, doit en demander l'autorisation à la société Koi encore, sans que cela puisse être considéré comme un accord implicite d'affiliation. Tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de Koi encore.

Article 11 : LITIGE - DROIT APPLICABLE AUX RELATIONS AVEC LE CLIENT
Les ventes réalisées par Koi encore à partir de son site Internet, de ses cartons promotionnels, par fax ou par le téléphone sont régies exclusivement par le droit français.
En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.
Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

Article 12 : ACCEPTATION DU CLIENT
En cliquant sur le bouton " Confirmer commande ", le Client déclare accepter la commande et l'intégralité des présentes conditions générales de vente. Cela lui est indiqué au cours du processus d'achat.
Les données enregistrées par Koi encore constitueront la preuve de l'ensemble des opérations et des transactions financières effectuées par le client.
Les présentes conditions générales de ventes sont modifiables à tout moment sans préavis.

IDENTIFICATION
Koi encore - 477 738 504 RCS Mâcon - TVA non applicable. Art. 293B du CGI
3 Grande Rue
71520 Matour
France

E-mail : contact@koiencore.com
Téléphone : 06 75 46 20 60